Qui sommes-nous ?

- S.A.R.L FREY

- Capital : 15244.90 €

- Siren : 39369620800015

- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR4939369620800015

- Adresse: 1 Place Jeanne d'Arc. 68000 Colmar. France

- Téléphone : 03.89.41.07.42

Propriété Intellectuelle

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés, sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société SARL FREY.

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.

Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés, est interdite.

Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.

A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Informatique et Libertés

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Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.

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Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Politique de confidentialité et de Protection des données

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

Hébergement

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société :

 

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2 Rue Kellermann

BP 80157

59053 Roubaix cedex

Service Clients

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Contact

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